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Qualité et certification  

QUALITE/GESTION DES RISQUES

La direction, le président de CME ainsi que la responsable qualité sont chargés de coordonner la démarche qualité et gestion des risques au sein de l’établissement, et de conduire les procédures de certification et d’évaluation du groupe. La démarche qualité Le Groupe public Hospitalier et médico-social des collines vendéennes s’engage dans une démarche d’amélioration continue de la qualité des conditions de prise en charge des patients et des résidents. Cette démarche a pour objectif la satisfaction des usagers et de l’ensemble des partenaires extérieurs du groupe. Elle cherche à faire de la qualité le moteur des organisations au sein du groupe. Le développement de la qualité est en effet l’affaire de tous les professionnels.

Le ministère de la santé a décidé, en lien avec la Haute utorité de Santé (HAS), de mettre en œuvre un dispositif de généralisation d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans tous les établissements de santé. Ces indicateurs évaluent les actions menées par l’établissement en matière d’amélioration de la qualité de la prise en charge et de lutte contre les infections nosocomiales. Ils s’adressent à l’ensemble des publics de l’établissement hospitalier : les usagers aussi bien que les professionnels de santé.

Ce dispositif de généralisation des indicateurs qualité vise 4 objectifs :

- fournir aux établissements de santé de nouveaux outils et méthodes de pilotage et de gestion de la qualité,

- répondre à l’exigence de transparence portée par les usagers,

- éclairer les décisions des pouvoirs publics,

- améliorer l’efficacité de la procédure de certification et la simplifier.

Pour plus d’information : Scope Santé

http://www.scopesante.fr/#/

La gestion des risques

Tous les établissements de santé ont l’obligation de se doter d’un système de veille sanitaire et de gestion des risques. Cela s’est traduit au sein du groupe par la mise en œuvre d’un système de signalement des évènements indésirables et de l’organisation d’une coordination des vigilances.

La procédure de certification

Tous les établissements de santé sont engagés dans une procédure d’évaluation de la qualité dénommée certification. Cette procédure est gérée par la Haute Autorité de Santé (HAS). Il s’agit d’une procédure d’appréciation globale et indépendante portant sur la qualité et la sécurité des soins de l’établissement et de l’ensemble des prestations délivrées. Elle se traduit par une visite de l’établissement par un groupe d’expert qui a lieu tous les 4 ans et dont l’objectif est d’identifier les points de conformité et les écarts par rapport au référentiel applicable, ainsi que le degré de maturité du dispositif de management de la qualité.

> Pour la partie sanitaire, le Groupe a suivi son quatrième cycle de certification, dit « V 2014 » avec une visite des experts visiteurs en juin 2015. A l’issue de ce cycle, l’établissement a été certifié avec 1 recommandation en mai 2016, ce qui le place en bonne position parmi les hôpitaux.

Dans le cadre de ce nouveau cycle de certification, la Haute Autorité de Santé a mis en place de nouvelles méthodes d’investigation visant à développer les approches centrées sur le patient et proches des réalités de terrain. Il s’agit notamment de la méthode du «  patient traceur  ». Cette nouvelle méthode s’effectue sur des situations réelles de prise en charge et se traduit par la rencontre concrète du patient qui en est préalablement informé et donne son accord. L’objectif est d’évaluer le processus de soins, les organisations et la coordination entre les différents intervenants. Cette méthode place le regard des évaluateurs au niveau du cœur de métier, au contact des équipes dans les unités de soins. Elle permet d’impliquer l’ensemble des acteurs qui contribuent à la prise en charge et de prendre en compte également le regard du patient. Cette méthode met l’accent sur l’importance des interfaces et de la collaboration interdisciplinaire tout au long de la prise en charge.

> D’autres démarches qualités existent dans divers secteurs de l’établissement. Elles peuvent résulter d’une démarche volontaire d’un service, de la réponse à un dysfonctionnement constaté au niveau de l’établissement. La mise en œuvre de la politique d’évaluation des pratiques professionnelles au sein de l’établissement s’inscrit dans ce cadre.

Ø Les procédures d’évaluation externe

L’évaluation externe a été introduite par la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale. 

Elle porte sur les activités et la qualité des prestations des établissements et services visés à l’article L.312-1 du code de l’Action sociale et des familles (CASF), l’évaluation externe porte de manière privilégiée sur la pertinence, l’impact et la cohérence des actions déployées par les établissements et services, au regard d’une part, des missions imparties et d’autre part des besoins et attentes des populations accueillies.

 Les champs des évaluations externe et interne sont les mêmes afin d’assurer la complémentarité des analyses portées sur un même établissement ou service et de fait, pouvoir apprécier les évolutions et les effets des mesures prises pour l’amélioration continue du service rendu.

 

L’évaluation externe des Résidences a eu lieu en 2013.

L’évaluation externe de l’Unité Alzheimer a eu lieu en 2014.

Les rapports d’évaluation externe sont consultables au sein de chaque structure.

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